Documents administratifs (conventions, contrats, attestations…)

L’objectif de cette page est de centraliser les différents documents administratifs dont peuvent avoir besoin les personnes intervenants pour Advizium dans le cadre de leurs missions

Relevé périodique d’Activité (RPA ou Timesheet) – Année 2015
Ce document est à compléter et à faire signer par le responsable de mission chez le client, en général à la fin de chaque mois. Il est possible d’utiliser d’autres documents, celui du client par exemple.
Formulaire de déclaration des notes de frais – Année 2015
Modalités de remboursement des frais – mars 2015
Attestation d’Assurance Responsabilité Civile Professionnelle – 2015
Ce document précise le niveau de couverture de la société Advizium et dont bénéficient automatiquement les salariés portés. Notre assurance RC Pro couvre de nombreuses activités : prestations informatiques (conseil, développement, administration, développement…), traduction, graphisme, ventes, conseil aux entreprises, Ressources humaines, ingéniérie, formation…
Exemple de contrat de travail en CDD – Autonomie complète
Le contrat de travail est signé entre Advizium et l’intervenant. Le CDD « Autonomie Complète » est la version la plus classique dans le cadre du portage salarial, mais d’autres types de contrats sont possibles (nous consulter). Il s’agit ici d’un exemple de contrat, qui peut être modifié en fonction des souhaits des intervenants ou des particularités des dossiers.
Exemple de convention de portage salarial
La convention de portage salarial a pour objectif de rappeler les principes du portage salarial et de décrire les principes généraux qui régissent les relations entre l’entreprise de portage salarial et les salariés portés. La convention de portage n’a pas de limite de durée et est valable pour l’ensemble des missions qui seront réalisées par le salarié porté. Chaque mission fait l’objet d’une annexe à la convention de portage salarial (voir ci-après).
Exemple d’Annexe à la Convention de portage
Pour chaque mission réalisée par le salarié porté, une annexe à la convention de portage salarial est établie. Elle a pour objectif de synthétiser l’ensemble des informations relatives à la mission : description, modalités de facturation, planning, frais…
Exemple de contrat prestation de services
Le contrat de mission est signé entre Advizium et le client. Il est également possible d’utiliser le contrat proposé par le client.
Prévoyance
Ce document décrit la couverture et les avantages dont bénéficient les salariés Advizium. La prévoyance est obligatoire.
Mutuelle – Description des garanties et du fonctionnement
Ce document précise les conditions générales dont bénéficient les salariés portés par Advizium, s’ils ont pris cette option.
Bulletin d’adhésion Mutuelle
Bulletin d’adhésion Prévoyance

Autres documents légaux concernant la société Advizium :

Extrait KBIS – 4 janvier 2015
Attestation de versement de cotisations Urssaf – 6 février 2015
Attestation Urssaf marchés publics – 6 février 2015